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Marques déposées par PERREAU SEBASTIEN
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64° SUD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

64° SUD
PERREAU SEBASTIEN
CAUNEGRE MARIE-CHRISTINE

Numéro de dépôt :
3165319
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
BAYONNE
64° SUD de PERREAU SEBASTIEN

Présentation de la marque 64° SUD

Déposée le 13 mai 2002 par PERREAU SEBASTIEN et CAUNEGRE MARIE-CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « 64° SUD »

Les déposants sont PERREAU SEBASTIEN domicilié(e) 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France et CAUNEGRE MARIE-CHRISTINE domicilié(e) 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

PERREAU SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : RAMUNTXO


PERREAU SEBASTIEN - 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France

CAUNEGRE MARIE-CHRISTINE - 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France



Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368814 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Papier, carton, papeterie Ustensiles domestiques Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.